Conditions d’utilisation

Conditions de service

Dernière mise à jour : 26 juillet 2026

1. Objet

Les présentes Conditions de service régissent l’utilisation du site internet de L’Atelier de Papa ainsi que les services proposés via la boutique en ligne.

En naviguant sur ce site ou en passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions de service.

2. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.

Toute tentative de fraude, de piratage, d’utilisation abusive ou de détournement des services pourra entraîner la suspension ou le refus de toute commande.

3. Exactitude des informations

Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de la création de son compte ou de sa commande, notamment concernant son identité, son adresse de livraison et les éléments de personnalisation.

L’Atelier de Papa ne pourra être tenu responsable des conséquences liées à des informations erronées ou incomplètes fournies par le client.

4. Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des matériaux et des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle après validation d’une commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra choisir entre un remboursement ou une solution de remplacement.

5. Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros (€).

Conformément au régime de la micro-entreprise :

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, photographies, logos, visuels, modèles 3D, créations, graphismes et autres éléments) sont la propriété exclusive de L’Atelier de Papa.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

7. Limitation de responsabilité

L’Atelier de Papa met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site.

Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas :

d’interruption temporaire du site ;
de panne technique indépendante de sa volonté ;
d’intervention de maintenance ;
de force majeure.

8. Modifications des présentes conditions

L’Atelier de Papa se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment afin de les adapter aux évolutions légales ou techniques.

La version en vigueur est celle publiée sur le site au moment de la commande.